1. Éditeur du site
Le site internet accessible à l’adresse www.signapro.fr est édité par :
• Forme juridique : Micro-entreprise
• Raison sociale / Nom : Terry COPAVER
• Adresse du siège social : 41 rue Roger Salengro 93140 Bondy
• Numéro SIRET : 789 675 071 00037
• TVA intracommunautaire :TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Adresse e-mail : contact@signapro.fr
• Téléphone : 01 60 08 89 17
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est : COPAVER Terry, en qualité de Fondateur.
3. Hébergement du site
Le site www.signapro.fr est hébergé par :
• Société : OVH SAS
• Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
• Site internet : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.signapro.fr (incluant de manière non limitative les textes, visuels, logos, marques, graphismes, icônes, animations, images et codes) est la propriété exclusive de COPAVER Terry, sauf mention explicite contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Les informations à caractère personnel collectées sur ce site (notamment via le formulaire de contact) sont destinées à l’usage exclusif de [Nom de l’entreprise ou Ton Nom] afin de traiter vos demandes d’information ou de devis.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de vos données personnelles, ainsi qu’un droit d’opposition ou de limitation de leur traitement.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :
• Par e-mail à : contact@signapro.fr
• Par courrier au 41 rue Roger Salengro 93140 Bondy .